Conditions générales de vente
C’est la responsabilité de l’acheteur de s’assurer que le prénom ou le texte est écrit correctement, en incluant les apostrophes, accents, etc… En aucun cas BEBECOLOR sera tenu responsable de fautes d’orthographe. Le texte ou prénom peut avoir jusqu’à 24 lettres reparties en deux ou trois lignes. BEBECOLOR se réserve le droit de refuser des commandes dont le texte contient un langage inapproprié pour les produits infantiles. Le visuel des sucettes proposé sur notre site est non contractuel, le texte demandé par le client sera optimisé au moment de la gravure (taille et répartition des lettres).
LivraisonToutes les livraisons se feront par La Poste. Le délai de livraison correspond au temps écoulé entre le jour où le client a effectué le paiement et le jour où il reçoit son achat. Le délai de livraison est de 3 à 5 jours ouvrés (délai moyen constaté d'acheminement par La Poste), avec un maximum de 10 jours ouvrés après quoi une réclamation pourra être ouverte auprès de La Poste. BEBECOLOR ne peut être tenu responsable si l’envoi ne peut être effectué dû à des circonstances hors de son contrôle, comme des catastrophes naturelles, une grève, des problèmes techniques ou de serveur, des envois en retard en provenance de nos fournisseurs.
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ImpôtsLes achats effectués par les sujets passifs à la TVA (entreprises, entités, organisations…) dont le lieu de résidence est l’Union Européenne (hors France) et étant dotés d’un numéro de TVA intracommunautaire, seront exempts de paiement de TVA sous la condition expresse de l’envoi de leur document justificatif à l’adresse électronique: info(at)bebecolor.com. Résidents de pays extracommunautaires: nous vous rappelons que les frais d’envoi n’incluent pas les frais d’importation (droits de douane), qui devront être payés par l’acheteur à la réception de son colis.
ATENTION! Le droit de rétractation n’est pas applicable en cas d’ouverture de l’emballage des sucettes et en cas d’utilisation, puisque ceci les rendrait non réutilisable pour des raisons d’hygiène et sécurité. Ce droit n'est également pas applicable sur tous les articles personnalisés en application des dispositions de l'article L.121-20-2 du code de la consommation: "Le droit de rétractation ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement". BEBECOLOR offre une garantie sur les défauts de fabrication et matériaux de un an qui commence à partir du jour de l’envoi. La facture sert de garantie et devra être jointe à l’envoi de retour. La garantie ne couvre pas les dommages faits au produit suite à une mauvaise utilisation, un manque de soin ou si le produit a été modifié. En cas de retour des produits, les frais de renvoi ne seront pas remboursables, sauf s’il s’agit d’un produit défectueux ou d’une erreur d’envoi de la part de BEBECOLOR. Une fois le colis reçu, nous vérifierons l’état des marchandises et procéderons au remboursement du client conformément au mode de paiement utilisé. |